Stationnement autorisé

Règlements municipaux

La Municipalité

Règlements municipaux

La Municipalité de McMasterville met à votre disposition une liste des principaux règlements en vigueur. Il s’agit de résumés très succincts ou d’extraits de règlements disponibles à titre informatif seulement. En cas de contradiction entre les informations contenues dans cette section et les règlements adoptés par le Conseil municipal, ces derniers prévalent.

Nos règlements municipaux

Règlement #382-00-2008

Abattage d’arbres

Dans l’ensemble de la municipalité, il est interdit d’abattre un arbre de plus de 10 cm de diamètre, mesuré à 1 mètre du sol sans l’obtention d’une autorisation à cet effet. Toute demande d’autorisation pour l’abattage d’un arbre doit stipuler les raisons invoquées pour abattre l’arbre.

Fiche d'information
Règlement #414-00-2018

Arrosage extérieur – Utilisation de l’eau potable à l’extérieur

Consultez les détails complets de la réglementation de notre section Urbanisme > Eau potable.

Règlement #414-00-2018

Bornes d’incendie (dégagement, usages et entretien)

Une autorisation municipale est obligatoire avant d’utiliser une borne incendie ou procéder à une utilisation de l’eau potable pour quelque nécessité technique que ce soit.

L’aire de terrain située à l’intérieur d’une circonférence dont le centre est le milieu d’une borne d’incendie et dont le rayon est de un (1) mètre doit être libre en tout temps de construction, ouvrage, plantation ou obstruction. L’aire de terrain située entre une borne d’incendie et le trottoir, la chaussée d’une voie publique, la bordure, ou allée ou voie d’accès, sur une distance de un (1) mètre de chaque côté de la borne d’incendie, doit être libre en tout temps de construction, ouvrage, plantation ou obstruction.

Il est prohibé de planter un arbre a moins de 2 mètres d’une borne d’incendie.

Bouteille de propane

Entreposage : Les bouteilles de propane d’une capacité supérieure à 465 grammes doivent être remisées à l’extérieur du bâtiment.

Bruit

Il est interdit d’émettre tout bruit pouvant troubler la paix ou la tranquillité du voisinage.

Il est interdit d’émettre tout bruit par l’utilisation d’un appareil sonore (système de son, radio, autres appareils similaires) ou par l’utilisation d’un instrument de musique de façon à troubler la paix ou la tranquillité du voisinage.

Règlement 346-00-98Nuisances causées par le bruit_version administrative
Règlement #276-2 et ses amendements

Circulation et stationnement

Le stationnement de tout véhicule routier dans les chemins publics, rues, ruelles, est prohibé entre 2 h et 7 h du matin et ce, du 1er décembre de l’année courante au 31 mars de l’année suivante.

Pour 2019-2020, il y aura atténuation de ce règlement pour ainsi permettre aux citoyens de garer leur véhicule sur la rue lorsqu’aucune opération de déneigement ne sera prévue et que la réglementation usuelle l’autorise.

Véhicules lourds

Il est interdit aux camions, aux tracteurs ainsi qu’aux ensembles de véhicules routiers de circuler sur les chemins publics de la municipalité sauf le temps nécessaire pour effectuer un travail, un chargement ou une livraison.

Il est interdit de stationner pendant plus de soixante (60) minutes dans les chemins publics un camion, un ensemble de véhicules routiers, un véhicule d’hiver, un tracteur, un autobus, un minibus, une remorque, une semi-remorque sauf le temps nécessaire pour effectuer un travail, un chargement ou une livraison.

Véhicules récréatifs

Le stationnement de véhicules récréatifs est interdit sauf en façade de la résidence du propriétaire dudit véhicule et pour une période n’excédant pas douze (12) heures.

Colporteurs et vendeurs itinérants

Toute personne qui exerce une activité à titre de colporteur ou de vendeur itinérant dans les limites de la municipalité doit obtenir un permis par période d’activité. Le permis est valable pour une période de trois (3) mois à compter de sa date d’émission et peut être émis à une personne physique, une corporation, une société, un organisme à but non lucratif ou leurs représentants mandatés. Le permis ne peut être transféré ou aliéné.

Le coût d’émission du permis est de 100 $ pour les colporteurs et vendeurs itinérants mais gratuit pour les associations d’étudiants ou organismes à but non lucratif.

La sollicitation de porte-à-porte doit se faire du lundi au vendredi entre 10 h et 12 h et entre 13 h et 20 h. Exceptionnellement, les associations d’étudiants et les organismes à but non lucratif peuvent solliciter les fins de semaine entre 9 h et 17 h.

Règlement 346-00-98Formulaire de demande de permis – Colporteur et vendeur itinérant

Dégagement des moyens d’évacuation

Voies d’accès, trottoirs

Le propriétaire de tout immeuble situé sur le territoire de la municipalité, doit tenir les voies d’accès et les trottoirs menant aux issues libres de toute obstruction.

Issues

L’occupant ou le propriétaire de tout immeuble doit tenir les issues libres de toute obstruction. Les issues doivent être signalées et bien éclairées.

Neige et glace

Toute issue, accès à l’issue, voie d’accès, trottoirs, balcons et galerie doivent être, en tout temps, exempts de neige ou de glace.

Moyen d’évacuation

Aucun entreposage sur les balcons ou les galeries ne doit nuire à l’évacuation.

Règlement #124-00

Dépôt de neige

Il est interdit de déverser, de déposer ou de jeter ou de permettre que soit déversée de la neige ou de la glace provenant d’un immeuble privé dans les rues, ruelles, allées, avenues, terrains publics, places publiques, traverses, trottoirs, terrain voisin  et parcs de la Municipalité.

Détecteur et avertisseur de fumée

Les avertisseurs de fumée exigés par la présente section, doivent être homologués ou certifiés.

    1. Des avertisseurs de fumée doivent être installés dans chaque logement et dans chaque pièce où l’on dort ne faisant pas partie d’un logement.
    2. Les avertisseurs de fumée à l’intérieur des logements doivent être installés entre chaque aire où l’on dort et le reste du logement, toutefois, lorsque les aires où l’on dort sont desservies par des corridors, les avertisseurs de fumée doivent être installés dans les corridors.
    3. Dans les logements comportant plus d’un étage, au moins un avertisseur de fumée doit être installé à chaque étage à l’exception des greniers non chauffés et des vides sanitaires.
    4. Lorsque l’aire de plancher d’un étage excède cent trente mètre carré (130m²), un avertisseur de fumée additionnel doit être installé pour chaque unité de cent trente mètres carré (130m²) ou partie d’unité.
    5. Les avertisseurs de fumée doivent être fixés au plafond ou à proximité de celui-ci, conformément aux directives d’installation fournies par le manufacturier de l’appareil.

Alimentation électrique

Dans les bâtiments existants*, les avertisseurs de fumée peuvent fonctionner sur pile. Dans les nouveaux bâtiments, les avertisseurs de fumée doivent être raccordés de façon permanente à un circuit électrique et il ne doit y avoir aucun dispositif de sectionnement entre le dispositif de protection contre les surintensités et l’avertisseur de fumée. Lorsque le bâtiment n’est pas alimenté en énergie électrique, les avertisseurs de fumée peuvent être alimentés par une pile.

* Bâtiment existant= bâtiment construit avant 1985.

Bâtiments construits entre 1985 et aujourd’hui – Avertisseurs de fumée reliés

Lorsque plusieurs avertisseurs de fumée raccordés à un circuit électrique doivent être installés à l’intérieur d’un logement, ceux-ci doivent être reliés électriquement entre eux de façon à se déclencher tous automatiquement dès qu’un avertisseur est déclenché.

Conseil : les piles des avertisseurs de fumée doivent être remplacées une fois l’an et l’avertisseur doit être remplacé après 10 ans ou selon les recommandations du fabricant.

Détecteur de monoxyde de carbone

Les détecteurs de monoxyde de carbone exigés par la présente section, doivent être homologués ou certifiés.

Installation exigée

    1. Des détecteurs de monoxyde de carbone doivent être installés dans chaque logement où un appareil à combustible solide est installé, où lorsqu’un garage est relié au logement.
    2. Les détecteurs de monoxyde de carbone doivent être installés conformément aux directives d’installation fournies par le manufacturier de l’appareil.

Les détecteurs de monoxyde de carbone peuvent être à pile ou  électrique.

Conseil : les piles des détecteurs de monoxyde de carbone doivent être remplacées une fois l’an et le détecteur doit être remplacé après 5 ans ou selon les recommandations du fabricant.

Règlement #295-02-2008

Entreposage extérieur

Matières dangereuses et inflammables

L’entreposage extérieur de matières dangereuses et inflammables doit être conforme aux exigences du Code national du bâtiment et du Code national de prévention des incendies.

Bois de chauffage

L’entreposage extérieur de bois de chauffage pour des fins domestiques est autorisé aux conditions suivantes :

  • le bois de chauffage entreposé sur un terrain doit être exclusivement pour l’usage de l’occupant du bâtiment et il ne peut être fait commerce de ce bois;
  • le bois de chauffage doit être entreposé dans les cours latérales et arrières uniquement et ce, en un seul lieu d’entreposage;
  • tout le bois entreposé doit être empilé et cordé sans excéder une hauteur de deux (2) mètres;
  • l’entreposage de bois est autorisé pour un maximum de quatre (4) cordes de bois et être localisé conformément aux exigences du CNB et du CNPI, à au moins deux (2) mètres de toute ligne de lot. Une corde de bois a les dimensions suivantes :
    • 40 centimètres de largeur (16 pouces)
    • 1,2 mètre de hauteur (4 pieds)
    • 2,43 mètres de longueur (8 pieds)
  • l’entreposage du bois de chauffage ne doit obstruer aucune fenêtre, passage, porte ou voie d’évacuation et être situé à au moins un (1) mètre d’un bâtiment principal ou attenant;
  • le bois de chauffage peut être adossé à un bâtiment autre que principal ou attenant;
  • le bois de chauffage livré doit être empilé dans les quinze (15) jours de sa réception.

Extincteur portatif

Tout bâtiment équipé d’un appareil à combustibles solides doit être muni d’un extincteur portatif  à eau ou à poudre chimique de catégorie minimale 2A. Les extincteurs portatifs doivent être installés près des sorties et facilement accessibles.

Feux extérieurs

  • Du lundi au jeudi, il est interdit en tout temps d’allumer un feu dans un foyer extérieur
  • Du vendredi au dimanche, il est interdit d’allumer un feu dans un foyer extérieur entre 8 h et 19 h
Règlement #382-00-2008

Hauteur des haies

Aucune hauteur maximale n’est imposée pour une haie, sauf dans le triangle de visibilité où elle ne doit pas excéder 1 mètre du niveau de la rue et à moins de 3 mètres de la ligne de terrain avant, située du côté de la façade principale, où elle ne doit pas excéder 1,2 mètre. Elle ne doit toutefois pas s’approcher à moins de 30 centimètres d’un service d’utilité public aérien.

Pour les lots de coin, le triangle de visibilité doit avoir 3 mètres de côté au croisement des rues; ce triangle est mesuré à partir du point d’intersection des deux lignes d’emprise de rues adjacentes au terrain de coin.

Les haies doivent être situées à au moins 1 mètre de toute ligne de lot avant ou des lignes avant dans le cas d’un terrain de coin, et à au moins 1 mètre de toute borne incendie.

Fiche d’information sur les clôtures et les haies

Luminaires de rues

La municipalité de McMasterville est propriétaire de son réseau d’éclairage public. Ce sont les Services techniques et des espaces publics en collaboration qui voit à l’entretien et à la réparation des lampadaires défectueux.

Votre collaboration est importante pour le signalement du mauvais fonctionnement des lampadaires dans votre secteur.

Si vous constatez des anomalies dans le fonctionnement des lampadaires, nous vous invitons à nous le signaler sur notre site Internet sous la rubrique Services aux citoyens/Requêtes ou encore par téléphone au 450 467‑3580.

Obstruction des voies publiques par les branches

Tout comme les panneaux de signalisation, les voies publiques (trottoirs, rues, …) doivent être maintenues dégagées pour la circulation et la visibilité des cyclistes et des piétons. Tel qu’illustré au croquis ci-dessous, il est défini que dans l’ensemble de la municipalité, les branches doivent être taillées de façon à libérer une aire de dégagement de 3,5 mètres au-dessus des trottoirs et de 4,0 mètres au-dessus de la surface de la rue.

Obstruction des voies publiques par les branches

Paix et bon ordre

Il est interdit de faire du tapage ou du bruit dans une rue, ruelle ou place publique par des clameurs, des cris, des jurons, des chants désordonnés, un langage insultant ou injurieux.

Il est interdit de causer du trouble ou faire du bruit dans sa propre maison ou logis, ou dans celui d’autrui, de jour ou de nuit, en criant d’une manière excessive, en sacrant, jurant, blasphémant, en se querellant, se battant ou en se conduisant d’une manière violente envers les personnes qui se trouvent dans cette maison ou se comportant d’une manière à importuner, troubler ou scandaliser les voisins ou les personnes passant dans la rue, à troubler la paix et le bon ordre de ces personnes.

Règlement #382-00-2008

Piscines et spas

Toute piscine creusée ou hors-terre dont la hauteur de la paroi est inférieure à 1,2 mètre, ou 1,4 mètre pour une piscine démontable, doit être entourée d’une clôture sécuritaire et ornementale d’au moins 1,2 mètre de hauteur et d’au plus 2 mètres sur tout le périmètre de la piscine afin d’empêcher tout accès. La clôture doit être munie de portes comportant un mécanisme permettant la fermeture et le verrouillage automatique de la porte. La clôture ne peut être située à moins de 1,2 mètre des parois de la piscine.

Un certificat d’autorisation est requis pour installer, remplacer, modifier ou enlever une piscine ou une construction donnant ou empêchant l’accès à une piscine.

Tout spa doit être muni d’un couvercle amovible conçu de manière à en empêcher l’accès en période d’inutilisation. À défaut, il doit être entouré d’une clôture comme pour une piscine creusée.

Fiche d’information sur les piscines démontables
Fiche d’information sur les piscines hors terre
Fiche d’information sur les piscines creusées et semi-creusées
Formulaire de demande de permis

Ramonage des cheminées

Au moins une fois par année, toute cheminée en usage devra être ramonée par un ramoneur choisi par le propriétaire ou l’occupant d’un bâtiment.  À cet effet, la Municipalité recommande de faire affaires avec un ramoneur expérimenté, certifié et accrédité par l’Association des professionnels du chauffage du Québec (APC). Cependant, le Conseil municipal peut, par résolution, ordonner aussi souvent qu’il le juge nécessaire le ramonage de toutes ou d’une partie des cheminées en usage dans la Municipalité de McMasterville.

Lorsque le propriétaire ou l’occupant procède personnellement au ramonage d’une ou des cheminées d’un bâtiment, il sera tenu de fournir, lorsque nécessaire, une déclaration attestant le travail qui a été effectué et de sa conformité avec les normes prévues.

Nettoyage de la base et tuyau de fumée

Une fois le ramonage complété, la base de la cheminée et le tuyau de fumée doit être nettoyée afin d’enlever tout dépôt de suie ou créosote qui s’y serait accumulé.

Règlement #305

Services d’aqueduc et d’égout

Il est interdit d’obstruer les conduites, bouches d’incendie, vannes, vannes d’arrêt extérieures ou autre équipement appartenant à la municipalité, et/ou les utiliser. Tout utilisateur d’un équipement municipal sera responsable des bris qui pourraient survenir, et ce, à ses frais.

En cas de nécessité, veuillez communiquer avec le directeur des Services techniques et des espaces publics, lequel prendra les mesures adéquates qui s’imposent.

À noter que la vanne située à votre ligne de lot est la boîte de service de votre entrée d’eau. Si votre boîte de service n’est pas visible ou que vous désirez faire fermer l’alimentation pour des travaux de plomberie, veuillez communiquer au moins 48 heures à l’avance avec les Services techniques et des espaces publics durant les heures d’ouverture de la Municipalité afin de placer votre demande de service. Les vannes d’arrêt peuvent être manipulées sans frais par employés des Services techniques durant les heures suivantes.

De novembre à mars inclusivement*
* Cet horaire peut varier.
Lundi au jeudi : 8 h à 12 h et de 13 h à 15 h

D’avril à octobre inclusivement*
* Cet horaire peut varier.
Lundi au jeudi : 8 h à 12 h et de 13 h à 15 h 30

Règlement #221-04-2010

Système d’alarme

Aucun permis n’est requis pour l’installation ou la modification d’un système d’alarme.

Tout système d’alarme dont le signal sonore est audible à l’extérieur du lieu protégé doit être muni d’un mécanisme automatique prévoyant son arrêt 30 minutes après son déclenchement.

Tout déclenchement d’un système d’alarme non justifié par une intrusion, effraction, commission d’une action criminelle ou sa tentative, ayant pour effet d’alerter la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent, est présumé être pour cause de défectuosité et constitue une infraction s’il survient plus d’une fois au cours d’une période de douze (12) mois.

Pour toute information supplémentaire, nous vous invitons à communiquer avec la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent au 450 536‑3333.

Vente de garage

Aucune hauteur maximale n’est imposée pour une haie, sauf dans le triangle de visibilité où elle ne doit pas excéder 1 mètre du niveau de la rue et à moins de 3 mètres de la ligne de terrain avant, située du côté de la façade principale, où elle ne doit pas excéder 1,2 mètre. Elle ne doit toutefois pas s’approcher à moins de 30 centimètres d’un service d’utilité public aérien.

Pour les lots de coin, le triangle de visibilité doit avoir 3 mètres de côté au croisement des rues; ce triangle est mesuré à partir du point d’intersection des deux lignes d’emprise de rues adjacentes au terrain de coin.

Les haies doivent être situées à au moins 1 mètre de toute ligne de lot avant ou des lignes avant dans le cas d’un terrain de coin, et à au moins 1 mètre de toute borne incendie.

Veuillez noter que la municipalité de McMasterville permet annuellement et gratuitement la tenue de deux (2) ventes de garage sur tout le territoire, et ce, durant la fin de semaine de la fête des Patriotes (en mai) et la fin de semaine de la fête du Travail (en septembre).

Entre le 1er juin et le 31 août, un permis est requis au coût de quinze (15) dollars.

En dehors de ces périodes, les ventes de garage sont interdites.

Pour plus d’information, veuillez consulter la fiche d’information sur les ventes de garage.

Fiche d’information – Vente de garage
Demande de permis – Vente de garage

Pour de plus amples renseignements, communiquez avec les Services juridiques et du greffe par courriel à info@mcmasterville.ca ou en composant le 450 467-3580.

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