Fiches d'information sur la réglementation d'urbanisme

La Ville de McMasterville a élaboré des fiches illustrées au sujet de la réglementation d’urbanisme afin de vous accompagner dans vos projets. Ces fiches traitent de certains sujets qui font fréquemment l’objet de questions, résument les normes à respecter et indiquent si un permis ou un certificat est requis avant de procéder à des travaux.

Elles ont été préparées par les Services de l’urbanisme et du développement durable afin de faciliter la compréhension de la réglementation applicable. Dans tous les cas, les normes énoncées s’appliquent pour les usages résidentiels et concernent les situations courantes et les terrains réguliers. D’autres normes peuvent s’appliquer dans certains cas particuliers, par exemple, en bordure d’un cours d’eau ou dans un secteur concerné par un plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA).

* Les grilles des usages et des normes sont disponibles sur la page sur les règlements d’urbanisme.

* Les grilles des usages et des normes sont disponibles sur la page sur les règlements d’urbanisme.

Pour plus de détails sur les sujets mentionnés précédemment, pour connaître la réglementation applicable pour les autres usages (agricoles, commerciaux, industriels ou publics et institutionnels) ou pour toutes autres questions au sujet de la réglementation d’urbanisme, nous vous invitons à communiquer vous rendre sur la page Règlements d’urbanisme ou à communiquer avec l’équipe des Services de l’urbanisme et du développement durable.

Note : L’information contenue dans les fiches est fournie à titre indicatif et n’a aucune valeur juridique. En cas de contradiction, la réglementation prévaut.

Si vous désirez obtenir de l’information, nous vous invitons à communiquer avec les Services de l’urbanisme et du développement durable à info@mcmasterville.ca ou au 450 467-3580.