Conseil municipal
Avis publics
La publication d’avis publics a comme objectif de fournir de l’information à la communauté citoyenne en les renseignant quant aux décisions prises par le conseil municipal ou celles qu’il a l’intention de prendre. La Ville est tenue de publier des avis publics dans différentes circonstances comme par exemple lors de l’entrée en vigueur d’un règlement.
Catégories d'avis publics
Assemblée publique
| Projet de règlement numéro 452-00-2026
Affichage : 18 mars 2026 |
Aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 452-00-2026 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments.
Avis est donné par la présente, qu’une assemblée publique sur ce projet de règlement se tiendra le lundi 30 mars 2026 à 18 h 30, à la salle du conseil municipal située au 255, boulevard Constable, à McMasterville. |
| Projet de résolution numéro 2025-343
Affichage : 16 janvier 2026 |
Aux personnes intéressées par le projet de résolution numéro 2025-343 visant à autoriser un projet de construction d’un bâtiment résidentiel multifamilial à l’adresse projetée 141, rue de Bretagne, sur les lots 4 494 279 et 4 494 281, dans la zone R-8.
Avis est donné par la présente, qu’une assemblée publique de consultation sur le projet de résolution numéro 2025-343 se tiendra le lundi 26 janvier 2026 à 18 h 30, à la salle du conseil municipal située au 255, boulevard Constable à McMasterville. |
| Premier projet de règlement numéro 382-37-2025
Affichage : 28 novembre 2025 |
Aux personnes intéressées par le premier projet de règlement numéro 382-37-2025 modifiant le règlement de zonage numéro 382-00-2008 de la Ville de McMasterville afin d’effectuer des corrections à la numérotation de certains articles et à la référence à certaines zones, d’ajuster les normes relatives aux garages souterrains, de moduler les normes d’architecture et les délais de réalisation des projets résidentiels intégrés et afin de modifier les dispositions relatives à l’entreposage des matières résiduelles.
Avis est donné par la présente, qu’une assemblée publique sur ce projet de règlement se tiendra le lundi 8 décembre 2025 à 17 h 45, à la salle du conseil municipal située au 255, boulevard Constable à McMasterville. |
| Projet de règlement numéro 382-36-2025
Affichage : 6 novembre 2025 |
Aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 382-36-2025 modifiant le règlement de zonage numéro 382-00-2008 de la Ville de McMasterville afin de modifier les dispositions relatives à l’obligation de prévoir des cases de stationnement hors rue dans le cas d’un changement d’usage et au nombre minimal de cases de stationnement pour les établissements de récréation intérieure.
Avis est donné par la présente, qu’une assemblée publique sur ce projet de règlement se tiendra le jeudi 13 novembre 2025 à 18 h, à la salle du conseil municipal située au 255, boulevard Constable à McMasterville. |
| Premier projet de résolution numéro 2025-127
Affichage : 14 mai 2025 |
Aux personnes intéressées par le premier projet de résolution numéro 2025-127 portant sur un projet particulier de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble dont l’adresse était 176, rue de l’Église.
Avis est donné par la présente, qu’une assemblée publique sur ce premier projet de résolution numéro 2025-127 se tiendra le lundi 26 mai 2025 à 18 h 45, à la salle du conseil municipal située au 255, boulevard Constable à McMasterville. Premier projet de résolution numéro 2025-127 |
| Premier projet de résolution numéro 2025-014
Affichage : 17 janvier 2025 |
Aux personnes intéressées par le premier projet de résolution numéro 2025-014 portant sur un projet particulier de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble dont l’adresse projetée est 235, chemin du Richelieu (actuellement 219 à 245, chemin du Richelieu).
Avis est donné par la présente, qu’une assemblée publique sur ce premier projet de résolution numéro 2025-014, se tiendra le lundi 27 janvier 2025 à 18 h 30, à la salle du conseil municipal située au 255, boulevard Constable à McMasterville. |
| Premier projet de résolution numéro 2024-103
Affichage : 12 avril 2024 |
Aux personnes intéressées par le premier projet de résolution numéro 2024-103 portant sur un projet particulier de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble au 134, rue de l’École.
Avis est donné par la présente, qu’une assemblée publique sur ce premier projet de résolution numéro 2024-103, se tiendra le lundi 22 avril 2024 à 19 h 45, à la salle du conseil municipal située au 255, boulevard Constable à McMasterville. |
Urbanisme
| Avis de dérogations mineures
Affichage : 19 juin 2026 |
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné de ce qui suit, à la séance ordinaire de la Ville de McMasterville prévue le 6 juillet 2026, à 19 h, à la salle du conseil municipal, au Centre communautaire intégré de McMasterville (CCIM), situé au 255, boulevard Constable, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure décrite ci-dessous et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. |
| Avis de dérogations mineures
Affichage : 17 avril 2026 |
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné de ce qui suit, à la séance ordinaire de la Ville de McMasterville prévue le 4 mai 2026, à 19 h, à la salle du conseil municipal, au Centre communautaire intégré de McMasterville (CCIM), situé au 255, boulevard Constable, le conseil municipal statuera sur les demandes de dérogation mineure décrites ci-dessous et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. |
| Avis de dérogations mineures
Affichage : 27 février 2026 |
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné de ce qui suit, à la séance ordinaire de la Ville de McMasterville prévue le 16 mars 2026, à 19 h, à la salle du conseil municipal, au Centre communautaire intégré de McMasterville (CCIM), situé au 255, boulevard Constable, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure décrite ci-dessous et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. |
| Avis de dérogation mineure
Affichage : 16 janvier 2026 |
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné de ce qui suit, à la séance ordinaire de la Ville de McMasterville prévue le 2 février 2026, à 19 h, à la salle du conseil municipal, au Centre communautaire intégré de McMasterville (CCIM), situé au 255, boulevard Constable, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure décrite ci-dessous et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. |
| Approbation référendaire
Affichage : 7 janvier 2026 |
AVIS PUBLIC adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum relativement au second projet de règlement numéro 382-37-2025 est, par le présent avis, donné par la soussignée, directrice des Services juridiques et greffière, de ce qui suit :
À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 8 décembre 2025, le conseil municipal a adopté, lors de la séance extraordinaire tenue le 11 décembre 2025, le second projet de règlement intitulé « Second projet de règlement numéro 382-37-2025 modifiant le règlement de zonage numéro 382-00-2008 de la Ville de McMasterville afin d’effectuer des corrections à la numérotation de certains articles et à la référence à certaines zones, d’ajuster les normes relatives aux garages souterrains, de moduler les normes d’architecture et les délais de réalisation des projets résidentiels intégrés et afin de modifier les dispositions relatives à l’entreposage des matières résiduelles ». Pour consulter la présentation et la vidéo de présentation de l’assemblée publique qui a eu lieu le 8 décembre 2025 : |
| Avis de dérogations mineures
Affichage : 12 décembre 2025 |
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné de ce qui suit, à la séance ordinaire de la Ville de McMasterville prévue le 19 janvier 2026, à 19 h, à la salle du conseil municipal, au Centre communautaire intégré de McMasterville (CCIM), situé au 255, boulevard Constable, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure décrite ci-dessous et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. |
| Avis de dérogations mineures
Affichage : 14 novembre 2025 |
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné de ce qui suit, à la séance ordinaire de la Ville de McMasterville prévue le 1er décembre 2025, à 19 h, à la salle du conseil municipal, au Centre communautaire intégré de McMasterville (CCIM), situé au 255, boulevard Constable, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure décrite ci-dessous et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. |
| Second projet de résolution numéro 2025-155
Affichage : 19 juin 2025 |
AVIS PUBLIC adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum relativement au second projet de résolution numéro 2025-155 est par les présentes donné, par la soussignée, directrice des Services juridiques et greffière, de ce qui suit :
À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 26 mai 2025, le conseil |
| Approbation référendaire
Affichage : 10 février 2025 |
AVIS PUBLIC adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum relativement au second projet de résolution numéro 2025-038 est par les présentes donné, par la soussignée, directrice des Services juridiques et greffière, de ce qui suit :
À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 27 janvier 2025, le conseil municipal a adopté, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 2025, le second projet de résolution numéro 2025-038 intitulé « Adoption – Second projet de résolution – Projet particulier de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble – Lots actuels 4 493 160, 4 493 204 et 4 493 206 (lot projeté 6 665 024) – Adresses actuelles 219 à 245, chemin du Richelieu (adresse projetée 235, chemin du Richelieu) – Zone MXT-1 ». |
Démolition
Pour consulter les ordres du jour, les documents de présentation (rapports), les captations vidéo et les procès-verbaux des séances publiques du comité de démolition, visitez la section Urbanisme et environnement > Comité de démolition de notre site Internet.
| Séance du comité de démolition
Affichage : 24 novembre 2025 |
AVIS PUBLIC est donné, par la présente, aux personnes intéressées que le comité de démolition de la Ville de McMasterville tiendra une séance le 8 décembre 2025, à 18 h 15, au Centre communautaire intégré de McMasterville (CCIM), situé au 255, boulevard Constable, conformément au Règlement numéro 428-00-2022 relatif à la démolition d’immeubles, afin de statuer sur la demande de démolition ayant trait au bâtiment suivant :
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| Séance du comité de démolition
Affichage : 14 mai 2025 |
AVIS PUBLIC est donné, par les présentes, aux personnes intéressées que le comité de démolition de la Ville de McMasterville tiendra une séance le 26 mai 2025, à 18 h conformément au Règlement numéro 428-00-2022 relatif à la démolition d’immeubles, afin de statuer sur les demandes de démolition ayant trait aux bâtiments suivants :
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| Séance du comité de démolition
Affichage : 7 déc. 2023 |
AVIS PUBLIC est donné, par les présentes, aux personnes intéressées que le comité de démolition de la Ville de McMasterville tiendra une séance le 26 février 2024, à 19 h, au Centre communautaire intégré de McMasterville (CCIM), situé au 255, boulevard Constable, conformément au Règlement numéro 428-00-2022 relatif à la démolition d’immeubles, afin de statuer sur les demandes de démolition ayant trait aux bâtiments suivants :
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| Séance du comité de démolition
Affichage : 7 déc. 2023 |
AVIS PUBLIC est donné, par les présentes, aux personnes intéressées que le comité de démolition de la Ville de McMasterville tiendra une séance le 18 décembre 2023, à 17 h 30 conformément au Règlement numéro 428-00-2022 relatif à la démolition d’immeubles, afin de statuer sur les demandes de démolition ayant trait aux bâtiments suivants :
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Entrée en vigueur
| Entrée en vigueur
Affichage : 8 mai 2026 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, que le conseil municipal de McMasterville a adopté :
Lors de la séance ordinaire tenue le 13 avril 2026, le règlement suivant :
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| Entrée en vigueur
Affichage : 15 avril 2026 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, que le conseil municipal de McMasterville a adopté :
Lors de la séance ordinaire tenue le 13 avril 2026, le règlement suivant :
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| Entrée en vigueur
Affichage : 24 mars 2026 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, que le conseil municipal de McMasterville a adopté :
Lors de la séance ordinaire tenue le 11 décembre 2025, le règlement suivant :
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| Entrée en vigueur
Affichage : 23 février 2026 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, que le conseil municipal de McMasterville a adopté :
Lors de la séance ordinaire tenue le 19 janvier 2026, le règlement suivant :
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| Entrée en vigueur
Affichage : 6 février 2026 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, que le conseil municipal de McMasterville a adopté :
Lors de la séance ordinaire tenue le 2 février 2026, le règlement suivant :
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| Entrée en vigueur
Affichage : 6 février 2026 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, que le conseil municipal de McMasterville a adopté :
Lors de la séance ordinaire tenue le 2 février 2026, le règlement suivant :
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| Entrée en vigueur
Affichage : 26 janvier 2026 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, que le conseil municipal de McMasterville a adopté :
Lors de la séance ordinaire tenue le 17 novembre 2025, le règlement suivant :
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| Entrée en vigueur
Affichage : 5 janvier 2026 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, que le conseil municipal de McMasterville a adopté :
Lors de la séance ordinaire tenue le 17 novembre 2025, le règlement suivant :
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| Entrée en vigueur
Affichage : 12 décembre 2025 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, que le conseil municipal de McMasterville a adopté :
Lors de la séance ordinaire tenue le 11 décembre 2025, le règlement suivant :
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Emprunt
Aucun pour le moment.
Général
| Dépôt
Rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2025
Affichage : 19 juin 2026 |
AVIS PUBLIC est par la présente donné par la soussignée, Me Marie-Josée Bédard, directrice des Services juridiques et greffière, conformément à l’article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C-19) : QU’à la séance ordinaire du conseil de la Ville qui se tiendra le lundi 6 juillet 2026, à 19 heures, au 255, boulevard Constable, soit au Centre Communautaire Intégré de McMasterville, seront déposés le rapport financier consolidé et le rapport de l’auditeur indépendant y afférent pour l’exercice terminé le 31 décembre 2025. |
| Présentation du le projet de règlement numéro 450-00-2026
Affichage : 22 janvier 2026 |
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné de ce qui suit: le conseil municipal a présenté, lors de la séance ordinaire tenue le 19 janvier 2026, le projet de règlement numéro 450-00-2026 abrogeant le règlement numéro 427‑00‑2022 et édictant un Code d’éthique et de déontologie pour les élu.e.s municipaux. Ce projet de règlement sera présenté pour adoption lors de la séance ordinaire du lundi 2 février 2026, à 19 h, à la salle du conseil municipal située au Centre Communautaire Intégré de McMasterville (CCIM), sis au 255, boul. Constable, à McMasterville. |
| Dépôt du rôle de perception 2026
Affichage : 22 janvier 2026 |
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, France Desautels, CPA., trésorière, que le rôle de perception des taxes et des compensations pour l’année 2026 a été complété et déposé à mon bureau situé au Centre Communautaire Intégré de McMasterville, sis au 255, boulevard Constable, à McMasterville, où toute personne intéressée peut en prendre connaissance. |
| Adoption du budget 2026 et du programme rôle triennal d’immobilisation 2026-2027-2028
Affichage : 26 novembre 2025 |
AVIS PUBLIC est donné, conformément à l’article 474.2 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., c. C-19), que le budget pour l’année 2026 ainsi que le programme triennal d’immobilisations pour les années 2026-2027-2028 seront présentés pour adoption lors de la séance extraordinaire « BUDGET » du conseil municipal qui se tiendra au 255, boulevard Constable, McMasterville, le lundi 8 décembre 2025 à 19 heures. |
| Adoption du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal de McMasterville – Année 2026
Affichage : 14 octobre 2025 |
AVIS PUBLIC est donné, conformément aux articles 319 et 320 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., chapitre C-19), que, lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de McMasterville tenue le jeudi 2 octobre 2025, le conseil municipal a adopté le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2026. |
| Dépôt du rôle triennal d’évaluation foncière
2025-2026-2027
Affichage : 16 septembre 2025 |
AVIS est par les présentes donné, par la soussignée, que le rôle triennal d’évaluation foncière de la Ville de McMasterville sera, pour l’année 2026, en vigueur pour son deuxième (2e) exercice financier, et que toute personne peut en prendre connaissance à l’hôtel de ville durant les heures régulières d’ouverture des bureaux ou sur le site Internet de la Ville (mcmasterville.ca), sous l’onglet taxes et évaluation/évaluation foncière/rôle d’évaluation en ligne. |
| Rémunération des élus municipaux
Affichage : 10 février 2025 |
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné de ce qui suit :
Le conseil municipal a présenté, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 2025, le projet de règlement numéro 448-00-2025 fixant la rémunération des élus municipaux et abrogeant les règlements 289-08-2017 et 289-09-2018 afin de s’adapter aux réalités contemporaines, notamment en ce qui concerne la bonification des salaires… |
| Dépôt du rôle triennal d’évaluation foncière 2025-2026-2027
Affichage : 22 octobre 2024 |
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le rôle triennal d’évaluation foncière de la Ville de McMasterville, devant être en vigueur pour les exercices financiers 2025-2026-2027, a été déposé à nos bureaux, sis au 255, boul. Constable, McMasterville, le 10 octobre 2024 et que toute personne peut en prendre connaissance. |
Élections municipales
| Élection
Sommaire des rapports d’un candidat indépendant autorisé Affichage : 25 février 2026 |
Sommaire des rapports de dépenses électorales d’un candidat indépendant autorisé. |
| Élection
Résultat de l’élection Affichage : 7 novembre 2025 |
Par cet avis public, Me Marie-Josée Bédard, présidente d’élection, annonce que les personnes suivantes ont été proclamées élues aux postes mentionnés ci-dessous. |
| Élection
Avis public du résultat des personnes élues par acclamation Affichage : 14 octobre 2025 |
Suite à la fin de la période de mise en candidature qui s’est terminée le 3 octobre 2025 à 16 h 30, Me Marie-Josée Bédard, présidente d’élection, annonce par cet avis public, que les personnes suivantes ont été proclamées élues par acclamation.
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Pour de plus amples renseignements, communiquez avec les Services juridiques et du greffe, par courriel à l’adresse [email protected] ou par téléphone en composant le 450 467-3580.
