La Ville
Politiques municipales
Politique de l'arbre
Une politique de l’arbre énonce les principes, objectifs et règles encadrant la gestion des arbres sur le territoire d’une municipalité. Ce document précise notamment les critères liés à la plantation, à l’entretien, à l’abattage et à la préservation des arbres, tant sur les terrains publics que privés. La politique vise à protéger la canopée urbaine, à maintenir la biodiversité et à assurer un aménagement harmonieux du milieu de vie. Elle détermine également les responsabilités respectives de la municipalité et des citoyens, ainsi que les mesures de sensibilisation et de réglementation mises en place pour favoriser la santé et la pérennité des arbres.
Politique de confidentialité
Une politique de confidentialité présente les pratiques en matière de protection des renseignements personnels d’un organisme public lors d’une collecte de renseignements personnels par un moyen technologique. Ce document traite notamment des renseignements personnels collectés, des fins pour lesquelles ceux-ci sont recueillis, des communications qui pourraient être effectuées et, de manière générale, des mesures de protection mises en place. Le cas échéant, il traite également du recours à des témoins de connexion.
Règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
Politique administrative
La politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels de la Ville de McMasterville vous sont énoncés dans le document ci-joint.