c Municipalité de McMasterville - Fiches d’information sur la réglementation
   

Réglementation d’urbanisme
Fiches d’information sur la réglementation

La municipalité de McMasterville a élaboré des fiches illustrées au sujet de la réglementation d’urbanisme afin de vous accompagner dans vos projets. Ces fiches traitent de certains sujets qui font fréquemment l’objet de questions, résument les normes à respecter et indiquent si un permis ou un certificat est requis avant de procéder aux travaux.

Elles ont été préparées par les Services techniques et de l’urbanisme afin de faciliter la compréhension de la réglementation applicable. Dans tous les cas, les normes énoncées s’appliquent pour les usages résidentiels et concernent les situations courantes et les terrains réguliers. D’autres normes peuvent s’appliquer dans certains cas particuliers, par exemple, en bordure d’un cours d’eau ou dans un secteur concerné par un plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA).

Fiches d’information sur la réglementation

Abattage et plantation d’arbres

Abri d’auto permanent *

Abri temporaire

Clôture et haie

Garage attaché *

Garage détaché

Lot de coin et triangle de visibilité

Pavillon permanent et pergola

Piscine creusée ou semi-creusée

Piscine démontable

Piscine hors terre

Remise

Spa

Stationnement hors-rue (pour les habitations de 1 et de 2 logements)

* Les grilles des usages et des normes sont disponibles sur la page sur les règlements d’urbanisme

Pour plus d’information sur les sujets mentionnés précédemment, pour connaître la réglementation applicable pour les usages agricoles, commerciaux, industriels ou publics et institutionnels ou pour toutes autres questions au sujet de la réglementation d’urbanisme, nous vous invitons à consulter la page sur les règlements d’urbanisme ou à communiquer avec les Services techniques et de l’urbanisme.

Note : L’information contenue dans les fiches est fournie à titre indicatif et n’a aucune valeur juridique. En cas de contradiction, la réglementation prévaut.