Conseil municipal
Procès-verbaux
Tous les procès-verbaux disponibles via ce site Internet sont des documents non officiels et n’ont aucune valeur juridique. Les versions officielles peuvent être obtenues en communiquant auprès des Services juridiques et du greffe. En cas de divergence entre un texte officiel et l’information publiée sur ce site Internet, le texte officiel a toujours préséance.
Diffusion des séances du conseil municipal
Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public et sont également filmées pour être diffusées, dès le lendemain, sur la chaîne YouTube de la Ville et sur le site Internet sous l’onglet La Ville > Conseil municipal > Séances du conseil.
Cliquez sur les liens ci-dessous pour consulter les procès-verbaux des séances du conseil municipal :
